Conformément aux dispositions de la loi n° 2004 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à votre connaissance les informations suivantes concernant le site Monde Solidaire, média d’information consacré à l’actualité, à la solidarité, à l’écologie et à la société.
1. Éditeur du site
Le site Monde Solidaire, accessible à l’adresse https://www.monde.solidaire.org, est édité par la structure éditrice de Monde Solidaire (raison sociale, forme juridique, capital et numéro d’immatriculation à compléter). Pour toute question, vous pouvez écrire à l’adresse contact @ monde-solidaire.org ou utiliser le formulaire de la page Contact.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la structure éditrice (nom à compléter). Il est responsable du contenu éditorial publié sur le site. Pour découvrir l’équipe qui produit les articles, consultez la page La rédaction et la page Qui sommes nous.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société o2switch, SAS dont le siège social est situé au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont Ferrand, France. L’hébergeur peut être joint par téléphone au 04 44 44 60 40 ou depuis son site officiel o2switch.fr.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de Monde Solidaire (textes, articles, images, logos, graphismes, mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Une courte citation avec mention de la source et lien vers l’article d’origine reste possible, notamment pour les contenus des rubriques Actualités et Culture.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de publier des informations exactes et vérifiées dans toutes les rubriques, de la Société à l’Économie. Il ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission. Les articles sont fournis à titre informatif et ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil financier, ni un avis médical. Pour signaler une erreur ou demander une rectification, écrivez nous depuis la page Contact.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, par exemple dans les rubriques Solidarité ou International. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de protection des données. La mise en place d’un lien vers Monde Solidaire est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image du site.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site, notamment lors de l’inscription à la Newsletter, de la création d’un compte sur la page Se connecter ou de l’envoi d’un message, sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour en savoir plus, lisez notre Politique de confidentialité.
8. Cookies
Le site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience et améliorer votre expérience de lecture. Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos choix à tout moment. Les détails sur les cookies utilisés et sur la manière de les gérer sont disponibles dans notre Politique de cookies.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour retrouver toutes les pages du site, consultez le Plan du site.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire par email à contact @ monde-solidaire.org ou via le formulaire de la page Contact. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Les informations sur l’éditeur et le directeur de la publication restent à compléter selon la situation juridique de Monde Solidaire. Vous pouvez me les communiquer pour que je finalise la page.